SCOTS EMBLEM
Présentation de la marque SCOTS EMBLEM
Déposée le 17 mai 1989 par JBB (GREATER EUROPE) PLC (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTS EMBLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCOTS EMBLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTS EMBLEM est expirée depuis le 17 mai 2009.
JBB (GREATER EUROPE) PLC (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144553 - Publication au BOPI 1999-05-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination n°469720 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08